Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DISTILLERIE DES SAVOIES
DOLIN, SAS

Numéro de dépôt :
4122480
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
DISTILLERIE DES SAVOIES de DOLIN

Présentation de la marque DISTILLERIE DES SAVOIES

Déposée le 29 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DISTILLERIE DES SAVOIES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOLIN domicilié(e) 1138 avenue du Grand Arietaz, BP 79416 - 73094 - CHAMBERY cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 420 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas DOLIN, M. Scapolan Jean Luc domicilié(e) 1138 avenue du Grand Arietaz, BP 79416 - 73094 - CHAMBERY cedex 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOLIN a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAMOIS , VERMOUT DOLIN , COEUR DE GENEPI , AMOUR DE FRAISE , MARIE DOLIN , DOLIN dans les Alpes , VERALP , CHAMBERY FRAISE , MARIE DOLIN , BONAL


DOLIN, SAS - 1138 avenue du Grand Arietaz, BP 79416 - 73094 - CHAMBERY cedex 09 - France - SIREN 745420703


sas DOLIN, M. Scapolan Jean Luc - 1138 avenue du Grand Arietaz, BP 79416 - 73094 - CHAMBERY cedex 09 - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686473 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.